GENERALITES
Le présent descriptif définit les travaux qui seront exécutés pour la réalisation du programme précisé en en-tête.
Seront admises de plein droit, toutes modifications de structure et de l'agencement intérieur ayant pour but de résoudre un problème technique et de compléter ou parfaire, soit l'effet architectural, soit l'harmonie du bâtiment et qui seraient apportées en cours de travaux par le constructeur en accord avec l'architecte.
Les tolérances d'usage seront admises en ce qui concerne les dimensions et surfaces.
Les tolérances d’exécution des ouvrages et leurs méthodes de mesure seront celles réglementées par les DTU ou leurs usages
Les indications de marques, de références, d'appareils ou autres spécifications sont données à titre indicatif, le Maître d'Ouvrage se réserve le droit de déterminer le type définitif suivant l'évolution des fabricants, les possibilités d'approvisionnement ou d'importation.
La possibilité est offerte aux acquéreurs de choisir les coloris, pour leur logement, des revêtements de sol, carrelage, moquette et faïences en fonction de l'avancement des travaux, ce dans les gammes proposées et disponibles.
Les différentes possibilités de choix de coloris qui seront offertes ne pourront être exercées que dans la limite de l'avancement du chantier.
La date limite pour exercer ce droit sera fixée par le Maître d'Ouvrage.
.
SOMMAIRE
CHAPITRE 1 : CARACTERISTIQUES TECHNIQUES GENERALES DE L’IMMEUBLE CHAPITRE 2 : LOCAUX PRIVATIFS ET LEURS EQUIPEMENTS CHAPITRE 3 : ANNEXES PRIVATIVES CHAPITRE 4 : PARTIES COMMUNES INTERIEURES A L’IMMEUBLE CHAPITRE 5 : EQUIPEMENTS GENERAUX DE L’IMMEUBLE CHAPITRE 6 : PARTIE COMMUNES EXTERIEURES A L’IMMEUBLE ET LEURS EQUIPEMENTS
CHAPITRE 1 -CARACTERISTIQUES TECHNIQUES GENERALES DE L’IMMEUBLE
1.1 -INFRASTRUCTURES
1.1.1 -Fouilles
Les fouilles sont exécutées en pleine masse pour création du sous-sol, et de façon filante pour recevoir les semelles isolées ou filantes.
Les terres excédentaires extraites des fouilles sont évacuées à la décharge, ou remises en remblai autour du bâtiment. Décapage de la terre végétale du site et mise en stock éventuelle pour réutilisation si le site le permet.
1.1.2 -Fondations
Les fondations sont constituées de semelles en béton armé, suivant le taux de travail du sol et selon l’étude de sol. Au sous-sol, le dallage du parking est constitué d’une dalle en béton armé reposant sur le sol avec interposition d’un film anti-contaminant.
Le Maître d'Ouvrage se donne la possibilité de mettre en oeuvre tout autre type de fondations suivant étude du BET, des normes en vigueur, selon les règles de l'art.
1.1.3 – Inondabilité des sous sols
Les niveaux de sous sols de cette opération sont réputés inondables dans leur intégralité compte tenu de la proximité de la Seine et en fonction du niveau de crues de celle ci. Cependant un cuvelage de confort est réalisé dans une partie du second sous sol jusqu’à une côte de (à définir) NGF afin de limiter cette inondabilité a des niveaux de nappe exceptionnellement élevés et en tout état de cause supérieurs à ce niveau de protection

1.2 -MURS ET OSSATURES
1.2.1 -Murs en sous-sol
Les murs périphériques et les murs de refends élevés jusqu’au niveau du rez-de-chaussée sont des voiles en béton banché, ou de maçonnerie de parpaings, ou réalisés en conditions particulières (parois coulées contre terre) d’un aspect brut de décoffrage. Ces murs ne sont pas considérés étanches aux infiltrations d’eau résiduelles Des cunettes en pied de murs sont dans ce cas aménagées suivant nécessité pour la récupération de ces infiltrations résiduelles Il pourra être fait appel sur décision du Maître d’ouvrage à une solution de cuvelage du sous sol par cristallisation des parois
1.2.2 -Murs de façades
Les murs de façades sont réalisés en béton banché, agglomérés de ciment ou brique d’épaisseur conforme aux règles de calcul en vigueur. Le revêtement extérieur est constitué d'un enduit décoratif.
L'aspect de cet enduit et les modénatures seront réalisées suivant les choix et les plans de façades de l'Architecte. Les coloris sont au choix de l'Architecte.
Suivant plans de l’Architecte, il pourra être fait partiellement appel à des revêtements décoratifs type pierre de parement ou similaire.
L'isolation thermique délimitant les parties habitables est appliquée sur les murs de pignons et façades côté extérieur du logement. Cette isolation thermique est constituée d'un complexe isolant comprenant un polystyrène ou laine de roche collé sur la façade ou tout autre produit de qualité équivalente
Il pourra être dans certains cas fait appel à de l’isolation par l’intérieur.
Les appuis de fenêtres et les seuils des portes-fenêtres sont en béton, en aluminium laqué ou zinc, selon plans de l’architecte.
La nature et l’épaisseur des matériaux d’isolation thermique des logements sont déterminées en conformité avec la réglementation thermique en vigueur à la date de dépôt du permis de construire ; ces caractéristiques techniques dépendent, en outre, de la situation et de l’exposition du logement, de son volume et du mode de chauffage.
1.2.3 -Murs pignons
Les murs pignons sont réalisés à l'identique de ceux décrits au paragraphe 1.2.2.
1.2.4 -Murs mitoyens
Sans Objet
1.2.5 -Murs extérieurs éventuels
Murets maçonnés et enduit ponctuels pour clôtures et pilastres d’entrée suivant plans de l’Architecte.
1.2.6 -Murs porteurs à l’intérieur des locaux
Les murs porteurs à l’intérieur des locaux sont réalisés soit en voiles de béton banché, soit en agglomérés de ciment ou brique d’épaisseur conforme aux règles de calcul en vigueur. Un enduit pelliculaire est appliqué sur la face intérieure de ces murs. En cas de murs décalés, l’isolation est assurée sur le mur en débord extérieur par un doublage thermique, du type Polyplaque, ou tout autre produit similaire.
1.2.7 -Murs ou cloisons séparatifs
Les murs séparatifs entre parties habitables et locaux communs ou circulation palière sont réalisés soit en voiles de béton banché, soit en agglomérés de ciment ou en brique d’épaisseur conforme aux règles de calcul en vigueur avec enduit pelliculaire. Si nécessaire, en conformité avec la réglementation en vigueur, doublage pour isolation phonique contre la gaine d’ascenseur, les escaliers communs ou locaux communs.

1.3 -PLANCHERS
1.3.1 -Plancher sur étage courant
Les planchers sont réalisés en béton armé dont le dimensionnement et le ferraillage sont déterminés par l'étude, menée selon les règles en vigueur, notamment la Nouvelle Réglementation Acoustique, du calcul des structures en béton armé ou précontraint. Ces planchers sont destinés à recevoir une chape isophonique. Le plancher haut du sous-sol et le plancher haut du rez de chaussée au dessus des commerces sous les parties habitables, recevront en sous-face un isolant du type flocage (ou tout autre matériau ou principe isolant offrant des caractéristiques similaires) ou une chape thermo-acoustique.
1.3.2 -Plancher sous terrasse
Les planchers sous terrasse étanchée sont réalisés en béton armé dont le dimensionnement et le ferraillage sont déterminés par l'étude, menée selon les règles en vigueur, du calcul des structures en béton armé ou précontraint, et recevront une étanchéité et un isolant thermique au dessus des surfaces habitables.
1.3.3 -Plancher au-dessus de locaux collectifs, locaux techniques, entrée, circulation et locaux divers
Les planchers des halls d’entrée et locaux techniques sont réalisés en béton armé dont le dimensionnement et le ferraillage sont déterminés par l'étude, menée selon les règles en vigueur, notamment la Nouvelle Réglementation Acoustique, du calcul des structures en béton armé ou précontraint. Les planchers haut de ces locaux recevront en sous-face, sous les parties habitables, un isolant du type flocage (ou tout autre matériau offrant des caractéristiques similaires)
1.3.4 -Plancher des parkings
La constitution du sol des parkings est en béton surfacé sans peinture.

1.4 -CLOISONS DE DISTRIBUTION
1.4.1 -Entre pièces principales
Les cloisons intérieures sont constituées par l'assemblage d'éléments de cloison sur toute hauteur d'étage de 70 mm d’épaisseur, de type « placostyl » ou similaire. Chaque élément est constitué d'une ossature en acier galvanisé et de deux plaques de parement plâtre de 10 mm d’épaisseur vissées sur l’ossature.
1.4.2 -Entre pièces principales et pièces de service
Les cloisons intérieures sont de même constitution qu'au paragraphe 1.4.1. Afin d'éviter la remontée d'humidité par capillarité dans les cloisons en pièce humide, un profilé en PVC est inséré entre le sol et le bas de la cloison. Au droit des bacs à douche et des baignoires dans les SDB et SDE et avant pose de la faïence, application sur le parement plâtre d’un enduit étanche du côté de la pièce humide.

1.5 -ESCALIERS
1.5.1 – Escaliers privatifs
Sans objet
1.5.2 -Escaliers communs
Les escaliers communs intérieurs du bâtiment sont en béton. Les finitions s’y rapportant sont décrites au paragraphe 4.4.

1.6 -CONDUIT DE FUMEE ET VENTILATION
1.6.1 -Conduits de fumée des locaux de l’immeuble
Sans objet.
1.6.2 -Conduits de ventilation des locaux de l’immeuble
La ventilation du parking en sous-sol est du type mécanique pour l’extraction et naturel pour l’amenée d’air, conformément à la réglementation incendie.
1.6.3 -Conduits d’air frais
L’aération des appartements est réalisée par un système de ventilation mécanique contrôlée (VMC). L’air frais pénètre par des bouches « auto-réglables » ou « hygro-réglables », suivant étude thermique, incorporées dans les parties hautes des baies, dans les coffres de volet roulant ou incorporées dans les murs des pièces sèches, suivant le cas. Après avoir « balayé » le logement, l’air est extrait dans les pièces humides au moyen d’un extracteur situé en terrasse ou en combles.
1.6.4 – Conduits de fumée de chaufferie
Sans Objet

1.7 – CHUTES ET GROSSES CANALISATIONS
1.7.1 -Canalisations d’eaux pluviales
Les chutes d'eaux pluviales sont situées à l'extérieur ou à l’intérieur des bâtiments ; les eaux pluviales sont collectées depuis la toiture (gouttières) ou les terrasses étanchées par des descentes en zinc jusqu'au pied du bâtiment. Cette évacuation est raccordée au réseau d’assainissement.
1.7.2 – Canalisations d’eaux Usées
Les chutes d’eaux usées et eaux vannes sont situées à l’intérieur du bâtiment, dans des gaines techniques.
1.7.3 – Canalisation en sous sol
Les chutes d'eaux usées et eaux vannes sont évacuées en sous-face du plancher haut du parking par un collecteur en PVC branché sur un regard extérieur.
1.7.4 -Branchements aux égouts
Les eaux usées et eaux vannes sont évacuées au collecteur situé sous la voie publique au moyen d’une conduite en PVC.
Les eaux pluviales seront évacuées dans les mêmes conditions par une canalisation spécifique et elles pourront suivant imposition des services administratifs transiter par un bassin ou bac de rétention

1.8 -TOITURES
1.8.1. -Charpente, couverture et accessoires
Le bois de charpente est en sapin traité à l'aide d'un produit fongicide et insecticide.
La structure de la charpente est principalement constituée par assemblage de fermettes, ou pannes et chevrons, dont le dimensionnement et la stabilité sont donnés par le calcul de la résistance des matériaux. Les sections de bois et les entraxes sont calculés par le bureau d'études. Les planches de rive éventuelles supportant la gouttière le long des façades seront en sapin.
En remplacement de la charpente il pourra être fait appel à une structure béton
La couverture du bâtiment est assurée soit par du Zinc et/ou d’un matériaux composite aspect ardoise. Les gouttières et les descentes EP sont en zinc selon projet architectural. Certaines ouvertures des appartements situés sous combles seront assurées par des châssis de toit suivant la pente de la toiture.
1.8.2 -Etanchéité et accessoires
Les ouvrages suivants reçoivent un complexe d’étanchéité approprié avec toutes les sujétions nécessaires.
Terrasses inaccessibles en toiture :
Néant.
Terrasses accessibles en étages :
Etanchéité type multicouche élastomère, avec isolant thermique en mousse de polyuréthane haute densité au-dessus des parties habitables, protection par dalles de gravillons lavés, au choix de l’Architecte, posées sur plots.
Etanchéité « jardin » sous terre végétale :
Etanchéité type bicouche élastomère, ou équivalent, avec un complexe drainant et feutre filtrant, destiné à recevoir la terre végétale, pour les zones traitées en espaces verts.
1.8.3 -Souches de cheminées, ventilation et conduits divers
Les souches en toiture ou en jardin sont en maçonnerie enduite ou métalliques préfabriquées du commerce type POUJOLAT ou équivalent.
CHAPITRE 2 -LOCAUX PRIVATIFS ET LEURS EQUIPEMENTS
2.1 -SOLS ET PLINTHES
2.1.1 -Sols et plinthes des entrées et séjour
Le sol des entrées et séjours est revêtu d’un parquet chêne de type de Tradidéco de 14 mm d’épaisseur collé sur la chape avec une finition vitrifiée usine ou similaire.
Le choix s’effectuera suivant avancement de chantier sur la base de 5 poses différentes et 4 couleurs à raison de 2 poses et 2 couleurs par logements.
Les sols des placards ou espaces de rangement sont revêtus du même revêtement que celui de la pièce principale dans laquelle ils se trouvent.
Le pourtour des pièces principales est habillé de plinthes bois laquées blanches d’usine.
2.1.2 -Sols et plinthes des chambres et dégagements
Les sols dans les chambres et dans les dégagements sont revêtus d'une moquette en velours coupé uni type RESIDENTIEL 3000 de chez BALSAN, ou sol souple type PVC, classement U2SP2, ou équivalent collé sur chape. Il est précisé qu’il n’a pas été envisagé l’utilisation de fauteuil à roulette pour la détermination du classement au poinçonnement des revêtements de sol retenus. Le choix s’effectuera suivant avancement du chantier sur la base d’un échantillon de 5 teintes. Le pourtour de ces pièces est habillé de plinthes de 7cm en medium laqué usine teinte blanche. Les sols des placards ou espaces de rangement sont revêtus de la même moquette ou du même sol souple que celui de la pièce qui les commande.
2.1.3 -Sols et plinthes des pièces de service
Les sols des pièces de service (Cuisines, WC, Salles de bains, Salle d’eau) sont revêtus d'un carrelage en grès émaillé 30x30 de chez SALONI ou équivalent, (classement U2SP2 et U2SP3 pour la cuisine) pose collée sur chape iso-phonique. Il n’est pas prévu de revêtement de sol sous la baignoire et sous le receveur de douche. Le pourtour des pièces est habillé de plinthes en carrelage assorties au sol. Barre de seuil adhésive à chaque changement de matériau. Le choix s’effectuera suivant avancement du chantier sur la base de 5 harmonies sol /mur prédéfinies à raison de 2 choix possibles par logement.
2.1.3 -Sols des escaliers privatifs
Sans objet
2.1.4 -Sols des balcons
Béton brut surfacé
2.2  -REVETEMENT MURAUX (AUTRE QU’ENDUITS, PEINTURES, PAPIERS PEINTS ET TENTURES)
2.2.1 -Revêtements muraux des pièces humides
Les parois verticales suivantes sont partiellement revêtues de carreaux de faïence collés 25x33 série de chez SALONI ou équivalent avec un listel décoratif :

Il n’est pas prévu de revêtement faïence sous la baignoire le receveur de douche ou les appareils sanitaires Le choix s’effectuera suivant avancement du chantier sur la base de 5 harmonies sol /mur prédéfinies.
2.2.2 -Revêtements muraux des autres pièces
Sans objet.
2.3 -PLAFONDS (SAUF PEINTURES, TENTURES)
2.3.1 -Plafonds des pièces intérieures
Pour les étages courants, les plafonds sont constitués par la sous-face des dalles béton sur laquelle est appliqué un enduit pelliculaire. Le plafond des pièces des appartements du dernier niveau, situées sous combles ou couverture, pourra être constitué de plaques de plâtre sur lesquelles est également appliqué un enduit pelliculaire si la solution béton n’a pas été retenue.
2.3.2 -Sous-face des loggias
Les sous-faces des loggias sont en béton brut de décoffrage. Elles seront recouvertes d’une couche de peinture, finition dite courante.
2.3.3. -Sous-face des balcons
Les sous-faces des balcons sont en béton brut de décoffrage. Elles seront recouvertes d’une couche de peinture,, finition dite courante.
2.4 -MENUISERIES EXTERIEURES
2.4.1 -Menuiseries extérieures des pièces principales
Les baies des pièces principales sont équipées de fenêtres ou de portes-fenêtres en bois avec petit bois de couleur blanche. Le mode d'ouverture est à la française.
Les vitrages sont isolants du type "double vitrage".
2.4.2 -Menuiseries extérieures des pièces de service
Les menuiseries extérieures des pièces de service sont analogues à celles des pièces principales telles qu'elles sont décrites au paragraphe précédent.
2.5 -FERMETURES EXTERIEURES ET OCCULTATIONS, PROTECTION ANTISOLAIRE
2.5.1 -Pièces principales
Toutes les baies des pièces principales sont équipées soit de volets roulants en PVC blanc, manœuvre par tringle oscillante suivant localisation des plans d’Architecte. Il pourra être fait appel à des volets roulant aluminium pour les grandes dimensions Un précablage électrique sera réalisé pour une motorisation future des volets roulants (arrivée de câble à proximité du coffre de volet roulant) voir article 2.9.3.3
2.5.2 – Pièces de service
Pas de prestation sauf pour les pièces situées à RDC et les cuisines ouvertes sur séjour où il sera mis en place la prestation décrite au 2.5.1 Cette disposition pourra être modifiée en fonction des directives de l’étude thermique du programme
2.6 -MENUISERIES INTERIEURES
2.6.1 -Huisseries et bâtis
Les huisseries sont métalliques et peintes.
2.6.2 -Portes intérieures
Les portes intérieures sont de type isoplanes à recouvrement à âme alvéolaire peintes en usine. Le bas de la porte est détalonné de 1 à 3 cm pour laisser passer librement l'air afin d'assurer une bonne ventilation de toutes les pièces. Toutes les chambres sont munies d’une clef. Les portes des WC, salles de bains et salles d'eau sont équipées de condamnation. Toutes les autres portes intérieures sont équipées de serrures bec de canne sans clef. Les poignées des portes sont de marque SOFOC XENON ou équivalent. Il est prévu des butoirs au sol pour toutes les portes sauf aux endroits gênant le bon fonctionnement.
2.6.3 -Impostes en menuiseries
Sans objet.
2.6.4 -Portes Palière
La porte d'entrée est composée d'une huisserie métallique, intégrée à la maçonnerie qui sera peinte. Cette huisserie reçoit l'ouvrant de la porte. L'ouvrant est en aggloméré à âme pleine doté d’une tôle de blindage incorporée. Le revêtement de l’ouvrant sera de type « résidence » avec façon de moulure de chez Malerba ou similaire recevant une peinture teinte au choix de l’architecte. Les joints d'étanchéité sont périphériques. L’huisserie de la porte sera habillée à sa périphérie par une moulure en bois peint côté palier étage. La quincaillerie de la porte d'entrée comprend les paumelles, la serrure 5 points A2P* incorporée au vantail, 3 ergots anti-dégondage, le cylindre sur organigramme, un pommeau sur la face extérieure, un microviseur. Seuil dit « à la Suisse » au sol, en bois lasuré. Il est prévu un butoir au sol
2.6.5 -Portes de placards
Certains placards suivant plans d’Architecte sont équipés de portes coulissantes en panneaux mélaminés. Les placards de dimension inférieure ou égale à 80cm sont équipés de portes ouvrant à la française.
2.6.6 -Portes de locaux annexes
Sans objet
2.6.7 -Moulures et habillage
Le dormant de la menuiserie extérieure assure la finition avec le mur de la façade.
2.6.8 –Tabliers de baignoire
Ils sont revêtus de faïence voir article 2.2.1
2.6.9. Tablette bar cuisine/séjour
Suivant plan d’Architecte tablette bar en bois mélamine sur cloison placo en séparation de la cuisine et du séjour
2.7 -SERRURERIE ET GARDE-CORPS
2.7.1 -Garde-corps et barre d’appui
Les baies des portes-fenêtres et fenêtres, suivant hauteur d'allège, sont équipées de garde-corps ou de barres d’appui métalliques peints, anodisés ou thermolaqués. Les balcons sont équipés de garde-corps métalliques dito ci-dessus. Il pourra être fait appel pour ces ouvrages à des matériels préfabriqués du commerce
2.7.2 – Grilles de protection des baies
Sans objet
2.7.3 -Ouvrages divers
Sans objet.
2.8 -PEINTURES, PAPIERS, TENTURES
2.8.1 -Peintures extérieures et vernis
2.8.1.1 -Sur menuiseries extérieures
Sans objet, les menuiseries sont en bois peintes en blanc ou gris perle
2.8.1.2 -Sur fermetures et protections
Sans objet pour les fermetures ou volets battants en PVC.Les volets battants bois seront peints ou lasurés sur chantier teinte au choix de l’architecte
2.8.1.3 -Sur serrureries
Les garde-corps reçoivent une couche d'antirouille et deux couches de peinture glycérophtalique brillante, teinte au choix de l'Architecte. Ce traitement pourra être éventuellement remplacé par une anodisation ou un thermolaquage réalisé en usine
2.8.1.4 -Sur éléments de façades
Les planches de rive et sous-faces apparentes éventuelles, reçoivent lors de leur fabrication une couche d'impression, puis sur le chantier, deux couches de peinture satinée ou de lasure.
Les appuis de baies et modénature de façade recevront une peinture ou un revêtement métallique type « bavette » suivant les plans de l’architecte.
2.8.2 -Peintures intérieures
2.8.2.1 -Sur menuiseries
Les huisseries intérieures des appartements reçoivent deux couches de peinture satinée de couleur blanche, finition dite courante. Les façades de placards mélaminées ne reçoivent aucune peinture en finition. Les portes intérieures et les plinthes sont peintes en usine
2.8.2.2 -Sur murs
Les murs reçoivent, après enduit pelliculaire, deux couches de peinture blanche mate velours dans les pièces sèches et satinée dans les pièces humides, finition dite courante.
2.8.2.3. -Sur plafonds
Les plafonds reçoivent, après enduit pelliculaire, deux couches de peinture blanche mate velours dans les pièces sèches et satinée dans les pièces humides, finition dite courante, pour les plafonds béton. Les plafonds constitués de plaques de plâtre reçoivent un ratissage plus deux couches de peinture dito ci-dessus.
2.8.2.4 -Sur canalisations, tuyauteries, chutes et divers
Les canalisations, tuyauteries, chutes lorsqu'elles sont apparentes, reçoivent deux couches de peinture satinée de couleur blanche.
2.8.3 -Papiers peints
2.8.3.1 – Sur murs
Sans objet.
2.8.3.2 – Sur Plafonds
Sans objet
2.8.4 -Tentures (tissus, voiles plastifiés, etc. ...)
2.8.4.1 – Sur murs
Sans objet.
2.8.4.2 – Sur Plafonds
Sans objet
2.9 -EQUIPEMENTS INTERIEURS
2.9.1 -Equipements ménagers
2.9.1.1 – Bloc évier robinetterie
Pour les 2P il sera prévu un évier en acier inoxydable de 120 cm de large, simple bac avec égouttoir, équipé d'une robinetterie mitigeur de marque GROHE série EUROSMART ou équivalent, posé sur meuble avec emplacement pour machine à laver la vaisselle et porte de complément.
Il est prévu des attentes bouchonnées pour les autres types de logements.
2.9.1.2 – Appareils et mobilier
Sans objet
2.9.1.3 – Evacuation des déchets
Sans objet
2.9.1.4 – Armoire sèche linge
Sans objet
2.9.2 -Equipements sanitaires et plomberie
2.9.2.1 -Distribution d'eau froide
Les canalisations de distribution d’eau froide apparentes sont en PER ou en cuivre, et les canalisations encastrées sont en PER, ou en cuivre, sous fourreaux. Les logements sont alimentés par des colonnes montantes situées en gaines techniques. Le branchement particulier de chaque logement sur ces colonnes montantes est équipé d’une manchette permettant la pose ultérieure d’un comptage individuel par la copropriété.
2.9.2.2 – Production, distribution et comptage d’eau chaude collective
Elle sera assurée par l’échangeur de chauffage urbain assurant le chauffage du bâtiment. L’emplacement des dispositifs de comptages sera prévu en gaine palière ou gaine logement de comptage, sera mis en place par le syndic lors du choix de l’organisme gestionnaire.
2.9.2.3 -Production et distribution d'eau chaude individuelle
Néant.
2.9.2.4 -Evacuations
Les eaux usées et les eaux vannes sont évacuées à l'aide de canalisations en PVC. Les collecteurs d'évacuation situés à l'étage sont raccordés à des chutes. Ces systèmes séparatifs d'évacuation sont raccordés à un regard de raccordement à l’égout.
2.9.2.5 -Distribution du gaz
Néant.
2.9.2.6 -Branchements en attente
Les seuls branchements en attente sont situés dans les cuisines et comprennent les alimentations en eau froide et évacuations pour machines à laver la vaisselle et le linge. Dans certains logements, les attentes pour le lave-linge pourront être situées dans la salle de bains, suivant plans de l’Architecte et impératifs de la réglementation. Si la localisation des branchements est située en cuisine ils seront positionnés sous les éviers. Dans le cas d’une implantation des branchements des lave linge et lave vaisselle dans la même pièce il sera mis en place des robinets EF doubles et des évacuations siphonnées doubles.
Il sera prévu pour les logements sur jardin et pour chaque terrasse de plus de 8m2 un robinet d’eau froide extérieur.
2.9.2.7 -Appareils sanitaires
Les sanitaires sont de couleur blanche.
Baignoire en acier émaillé (170x70 ou 160x70) de chez ARISTON (type classique), ou équivalent. Tablier revêtu de faïence avec trappes de visite.
Ensembles type SOLO de chez CHENE VERT ou équivalent, de 80 cm de large finition mélaminée blanc comprenant un meuble bas, un plan avec vasque intégrée en acrylique ,un miroir et un bandeau lumineux pour les salles de bain.
Lavabo sur colonne de marque PORCHER type ULYSSE ou équivalent pour les salles d’eau et les salles de bain secondaires (pas de miroir ni bandeau lumineux).
WC de marque PORCHER type ULYSSE ou équivalent avec abattant rigide et réservoir 3/6 l.
Bac à douche en céramique 0,80 m x 0,80 m de marque PORCHER type ULYSSE, ou équivalent.
2.9.2.8 -Robinetterie
Les baignoires, les bacs à douche et les lavabos sont équipés de robinetteries type mitigeur de marque GROHE série EUROSMART ou équivalent.
2.9.2.9 – Accessoires divers
Barre de douche pour les salles d’eau avec receveur Support douchette pour les salles de bain avec baignoire (ou support intégré à la robinetterie)
2.9.3 -Equipements électriques
2.9.3.1 -Type d'installation
L'installation électrique est du type encastré. L’implantation du tableau dans la partie habitable se fait suivant demandes ERDF et suivant plans de l'Architecte. Cette installation sera conforme à norme NF C 15100 (version en vigueur pour le programme) complétées par les exigences de la règlementation PMR (Personnes à Mobilité Réduite).
2.9.3.2 -Puissance à desservir
La puissance minimale à desservir est celle correspondant aux normes ERDF.
2.9.3.3 -Equipement de chaque pièce
L'équipement électrique de chaque pièce est celui correspondant aux normes en vigueur. L'appareillage est de chez ARNOULD, série ESPACE, ou équivalent. Les appareillages de télévision pourront être de marque différente pour satisfaire à la réglementation en la matière. Les points lumineux sont équipés de douilles type DCL sans luminaire s’il n’est pas fait état de leur mise en place.

Salle de bains/salle d'eau  1 point lumineux en plafond en simple allumage 1 point lumineux au-dessus du lavabo en simple allumage 1 PC+ T 1 PC+ T spécialisée pour lave-linge s'il n'est pas dans la cuisine 1 PC à proximité immédiate de l’interrupteur d’éclairage (PMR)
WC :  1 point lumineux en plafond ou en applique en simple allumage 1 PC à proximité immédiate de l’interrupteur d’éclairage (PMR)
Dégagement :  1 point lumineux en simple allumage ou va et vient suivant configuration en plafond ou en applique 1 PC + T
Jardin  1 PC+T Etanche sur terrasse
Terrasses de +de 8m²  1 PC+T Etanche sur terrasse
NOTA : l’ensemble des points lumineux pourront être traités en applique sur murs et cloisons pour les logements comportant des plafonds en plaques de plâtre sous combles ou toitures ou pour les pièces de plus faible hauteur sous plafond.
Précablage motorisation des volets roulants : Un précablage sera réalisé pour chaque volet roulant prévu dans le logement. Il consiste en la liaison câblée sous fourreaux du tableau d’abonné jusqu’à proximité du coffre de volet roulant Il ne comprend pas les dispositifs de protection dans le tableau mais seulement la place pour une installation ultérieure (câbles en attente). A proximité des coffres de volets roulants attente du câble dans une boite encastrée capotée. Pas de dispositif de commande prévu celle-ci étant envisagée par commande radio.
2.9.3.4 -Sonnerie de porte d’entrée
Un bouton poussoir est situé au droit de la porte palière et commande la sonnette installée dans le tableau électrique ou en applique dans l’entrée.
2.9.4 -Chauffage, ventilation
2.9.4.1 -Type d'installation
Le chauffage sera de type collectif raccordé sur le réseau de chauffage urbain de la ville via un échangeur implanté dans le local sous station situé en sous sol. La distribution du fluide chauffant s’effectuera via des réseaux horizontaux en sous sol et des colonnes montantes situées dans les gaines techniques palières. L’emplacement des dispositifs de comptages sera prévu en gaine palière le comptage sera mis en place par le syndic lors du choix de l’organisme gestionnaire. La distribution chauffage dans les logements est prévue en encastré dans les dalles et sera de type « bitube ».
2.9.4.2 -Température garantie dans les diverses pièces
La température garantie dans les diverses pièces est de 19 degrés par une température extérieure de -7 degrés. La régulation est assurée par un thermostat programmateur hebdomadaire (mono zone ou bi zone à partir du 3P) situé dans l’entrée ou le séjour et par des robinets thermostatiques placés sur les radiateurs sauf pour la pièce où est situé le thermostat général. Il est précisé ici que le thermostat centralisé indiquera la consigne de la température maximum des pièces qui ne pourra qu’être régulée à la baisse par les robinets thermostatiques. La régulation de température sera assurée par des robinets thermostatiques placés sur chaque radiateur.
2.9.4.3 -Appareils d'émission de chaleur
Les appareils d’émission de chaleur seront des radiateurs acier de marque FINIMETAL ou équivalent de type « habillés ».
2.9.4.4 – Attentes chauffage
Sans objet.
2.9.4.5 -Conduits de fumée
Voir paragraphe 1.6.1.
2.9.4.6 -Conduits et prises de ventilation
Voir paragraphe 1.6.2.
2.9.4.7 -Conduits et prises d'air frais
Voir paragraphe 1.6.3.
2.9.5 -Equipement intérieur des placards et des pièces de rangement
2.9.5.1. -Placards
Sans objet.
2.9.5.2 -Pièces de rangement -dressing
Sans objet.
2.9.6 -Equipement de télécommunication
2.9.6.1 -Radio TV
Une prise d'antenne TV/FM est installée dans le séjour et dans la chambre n°1.
2.9.6.2 -Téléphone
Une prise type RJ 45 est installée dans le séjour, toutes les chambres et la cuisine.
2.9.6.3 – Commande d’ouverture de la porte principale d’entrée de l’immeuble
Elle sera réalisée au moyen d’un poste vidéophone noir et blanc placé dans l’entrée du logement ou dans la pièce principale pour les logements qui en seraient dépourvus.
2.9.6.4 – Autres équipements
Sans objet
CHAPITRE 3 -ANNEXES PRIVATIVES
3.1 – CAVES ( pour les logements qui en possèdent )
3.1.1 Murs et cloisons
Réalisés en béton ou en maçonnerie et laissés brut.
3.1.2 Plafonds
Réalisé en béton doublé ou non de flocage ou autre principe d’isolation
3.1.3 Sols
Réalisé en béton laissé brut
3.1.4 Porte d’accès
Les portes individuelles seront des portes en bois isoplanes peintes deux faces avec oreillon porte cadenas. L’une des portes du sas d’accès au volume des caves sera en bois à âme pleine avec serrure sur organigramme, blindage sur la face extérieure, 3 ergots anti dégondage et cornières anti pince.
3.1.5 Ventilation naturelle
La ventilation entre caves et entre circulation et caves sera réalisée par des percements des murs séparatifs en partie haute. La ventilation de la circulation des caves sera naturelle pour l’amenée d’air et mécanique pour l’extraction.
3.1.6 Equipement électrique
Aucun équipement dans le volume privatif. Eclairage commandé par interrupteurs.
3.2 – BOX ET PARKINGS COUVERTS
3.2.1 Murs et cloisons
Description identique à l’article 5.1.
3.2.2 Plafonds
Description identique à l’article 5.1.
3.2.3 Sols
Description identique à l’article 5.1.
3.2.4 Porte d’accès
Sans objet pas de porte privative emplacements non boxés
3.2.5 Ventilation naturelle
Sans objet ventilation globale du niveau parking conforme à la règlementation
3.2.6 Equipement électrique
Sans objet
3.2.7 Système de repérage
Réalisé par marquage au sol (bandes de délimitation et numérotation de chaque emplacement)
3.3 –PARKINGS EXTERIEURS
Néant
CHAPITRE 4 -PARTIES COMMUNES INTERIEURES A L’IMMEUBLE
4.1 -HALL D’ENTREE DE L’IMMEUBLE
4.1.1 -Sols
Carrelage en grès émaillé ou poli ou Pierre marbrière, suivant choix de l’Architecte. Tapis brosse avec cadre laiton.
4.1.2 -Parois
Revêtement type tissu mural, bois ou enduit décoratif suivant plan de décoration de l’Architecte.
4.1.3 -Plafond du hall
Faux-plafond en plaques de plâtre avec éclairage incorporé éventuel suivant plan de décoration de l’Architecte.
4.1.4 -Eléments de décoration
Il pourra être réalisé une décoration spécifique des halls d’entrée, utilisant des matériaux différents que ceux énoncés précédemment.
4.1.5 -Portes d’accès et système de fermeture. Appel des occupants de l’immeuble
Portes vitrées avec ossature métallique, formant sas. Portier électronique type digicode sur la porte extérieure Portier électronique de type Vidéophone, avec liaison vers chaque logement pour la porte intérieure.
4.1.6 -Boîtes aux lettres
Elles sont collectives, par cage, suivant modèle agréé par LA POSTE
4.1.7 -Tableau nominatif, tableau d’affichage, corbeille
Panneau nominatif réglementaire intégré dans l’ensemble des boîtes aux lettres ou posé séparément si nécessaire. Pas de tableau d’affichage prévu ni de corbeille
4.1.8 -Chauffage
Sans objet, halls non chauffés.
4.1.9 -Equipements électriques
Eclairage réalisé par plafonniers et/ou appliques et/ou spots encastrés commandés par détecteurs de présence et minuterie.
4.2 -CIRCULATION HORIZONTALES DU REZ DE CHAUSSEE ET DES ETAGES COURANTS DESSERVANT LES APPARTEMENTS
4.2.1 -Sols
Moquette, classement U3P3 de chez BALSAN, ou équivalent.
Revêtement dito hall éventuel en remplacement de la moquette pour toute ou partie des circulations à RDC Suivant configuration des plans de l’Architecte
4.2.2. Parois
Revêtement tissu mural de type VISUAL de chez SOMMER, ou toile de verre peinte ou équivalent.
4.2.3. Plafond
Peinture mate ou enduit type BAGAR DECOR ou équivalent appliquée sur béton ou sur faux plafond acoustique éventuel au RDC.
4.2.4. Eléments décoratifs
Sans objet
4.2.5. Chauffage
Sans objet, les circulations communes ne sont pas chauffées.
4.2.6. Portes
Porte à âme pleine de degré coupe-feu et pare-flamme conforme à la réglementation, équipée d’un ferme-porte. Finition peinture
4.2.7 -Equipements électriques
Appliques et/ou plafonniers décoratifs fonctionnant par détecteurs de présence et minuterie. 1 PC électrique ménage dans la gaine services généraux
4.2.7-Ventilation
Ventilation de désenfumage éventuelle conforme à la règlementation Pas de ventilation autre
4.3 -CIRCULATIONS DIVERSES AU SOUS-SOL
4.3.1 -Sas parking et paliers ascenseurs en sous sol
4.3.1.1 -Sols
Béton revêtu d’une peinture anti poussière.
4.3.1.2 -Murs
Béton revêtu d’une peinture vinyle.
4.3.1.3 -Plafonds
Matériau isolant de type flocage ou similaire sous les parties habitables béton revêtu d’une peinture vinyle pour les autres localisations
4.3.1.4 -Portes d’accès
Porte à âme pleine de degré coupe-feu et pare-flamme conforme à la réglementation, équipée d’un ferme-porte. Finition peinture.
4.3.1.5. Eclairage
Par hublots incandescent sur détecteurs de présence et minuterie
4.3.2 -Escalier de sous-sol
4.3.2.1 – Sols
Béton revêtu d’une peinture anti poussière pour les escaliers intérieurs et brut de béton pour les extérieurs.
4.3.3.2 -Murs
Béton revêtu d’une peinture vinyle
4.3.3.3 -Plafond
Matériau isolant de type flocage ou similaire sous les parties habitables béton revêtu d’une peinture vinyle pour les autres localisations
4.3.3.4 – Eclairage
Hublots incandescents sur minuterie avec préavis d’extinction.
4.4 -CAGE D’ESCALIER ENTRE REZ DE CHAUSSEE ET DERNIER NIVEAU DESSERVI
4.4.1 – Sols (escalier et paliers)
Béton revêtu d’une peinture anti poussière.
4.4.2 -Murs
Béton revêtu d’une peinture vinyle ou enduit type « baggar »
4.4.3 -Plafonds
Béton brut.
4.4.4 -Chauffage, ventilation
Sans objet, locaux non chauffés.
4.4.5 -Eclairage
Hublots incandescents sur minuterie avec préavis d’extinction si escalier encloisonné.
4.5 -LOCAUX COMMUNS
4.5.1. Local Vélos
Sol : peinture anti poussière Murs et plafond : béton revêtu d’une peinture vinyle ou isolant thermique en plafond Bloc porte avec cylindre de serrure sur organigramme et ferme porte Eclairage par hublot en plafond ou en applique commandé par interrupteur temporisé
4.5.2. Local voitures d’enfants
Sol : peinture anti poussière Murs et plafond : béton revêtu d’une peinture vinyle ou isolant thermique en plafond Bloc porte avec cylindre de serrure sur organigramme et ferme porte Eclairage par hublot en plafond ou en applique commandé par interrupteur temporisé
4.5.3. Local poubelles
Sans Objet
4.5.4. Autres locaux communs
Sans objet.
4.5 LOCAUX SOCIAUX
Sans objet.
4.6 LOCAUX TECHNIQUES
Locaux livrés brut, éclairés et fermé par une porte avec serrure sur organigramme. 1 PC électrique.
4.7 CONCIERGERIE
Sans objet.
CHAPITRE 5 -EQUIPEMENTS GENERAUX DE L’IMMEUBLE
5.1 – PARKING EN SOUS SOL
Un parking est situé au sous-sol sur deux niveaux de sous sol. Il est précisé que la norme NF P 91 120 n’est pas prise en compte dans le présent programme. L’accès est prévu pour des véhicules de tourisme de taille et de catégorie moyennes ; dimensions maximales : longueur = 4.70 m ; largeur = 1.74 m ; hauteur = 1.75 m et peut nécessiter des manœuvres. L’ensemble du parking est réalisé en béton brut, la délimitation des emplacements de stationnement est matérialisée par des bandes de peinture au sol. L’accès au parking s’effectue par une rampe (finition brute balayée). L’accès au parking est condamné par une porte basculante métallique dont la manœuvre est assurée par une télécommande. Des extincteurs sont installés dans le parking selon les normes en vigueur. La ventilation sera naturelle pour l’amenée d’air frais et naturelle ou mécanique pour l’évacuation suivant règlementation. L’éclairage est assuré par des tubes fluorescents dont 1/3 sera permanent les deux autres tiers seront commandés par détecteurs de présence. Une grilles ou siphons d’évacuation au sol des eaux et des hydrocarbures sera prévu il sera raccordé à une fosse séparatrice dans laquelle une ou plusieurs pompes assureront le relevage et le rejet des eaux à l’égout.
5.2 – ASCENSEUR
Le bâtiment est desservi par un ascenseur. Charge utile 630 kg, vitesse 1 m/s. Cabine à porte coulissante latérale, à simple ou double face de service. La desserte s’effectue du sous-sol au dernier étage desservant les couloirs d’accès d’appartements. Parois de cabine en acier habillées d’un revêtement stratifié suivant gamme du fabriquant. Portes palières côté palier en acier inox au RDC et peinte aux autres niveaux ou selon choix architecte. Portes côté cabine finition peinture ou revêtement inox. Sol de la cabine identique à celui situé devant l’ascenseur au RDC. Contacts à clef ou digicode pour accès au sous sol. Liaison phonique bi-directionnelle raccordée à l’installateur.
5.3 CHAUFFAGE, EAU CHAUDE
5.2.1. Chauffage
Le chauffage est assuré de façon collective au moyen du chauffage urbain de la ville. Un échangeur est implanté dans le local sous station situé en sous sol du bâtiment voir article 2.9.4.
5.2.2. Eau chaude sanitaire
La production d’eau chaude sanitaire est assurée de façon collective au moyen du chauffage urbain de la ville. Un échangeur et des ballons de stockage sont implantés dans le local sous station situé en sous sol du bâtiment voir article 2.9.2.
5.4 TELECOMMUNICATIONS
5.3.1. Téléphone
Installation conforme aux normes de FRANCE TELECOM et article 2.9.6.2. La distribution intérieure est réalisée par le constructeur. La demande de mise en service est à formuler par l’acquéreur auprès d’un opérateur agréé. Le raccordement depuis le réseau jusqu'au point d’interface en sous-sol est réalisé par le concessionnaire
5.3.2. TV/FM
La réception TV se fait au moyen d’une antenne hertzienne permettant de recevoir les chaînes de la TNT et Canal Plus en l’état (non décodé) ainsi que la radio FM. Desserte en gaines palières et raccordement des prises dans les appartements conforme à l’article 2.9.6.1.
5.5 RECEPTION, STOCKAGE ET EVACUATION DES ORDURES MENAGERES
Les ordures ménagères seront entreposées dans des containers municipaux enterrés sur rue. Ils permettent d’assurer le tri sélectif des déchets. Le tri sélectif est géré par la ville.
5.6 VENTILATION MECANIQUE DES LOCAUX
Les groupes d’extraction assurant la VMC des logements sont situés en comble toiture.
5.7 ALIMENTATION EN EAU
Néant.
5.8 ALIMENTATION EN GAZ
Sans Objet
5.9 ALIMENTATION EN ELECTRICITE
Le raccordement des logements au réseau ERDF se fait par l'intermédiaire d'un ou plusieurs coffrets situés en façade du bâtiment. Les réseaux horizontaux et les colonnes montantes assurent l’alimentation des différents logements et les services généraux Le dispositif de comptage est mis en place par le concessionnaire à la demande d’abonnement
La demande d'abonnement des logements est à formuler par l’acquéreur auprès d’un fournisseur d’énergie le syndic de copropriété étant lui chargé des demandes d’abonnements des services généraux
CHAPITRE 6 -PARTIES COMMUNES EXTERIEURES A L’IMMEUBLE ET LEURS EQUIPEMENTS
6.1 -VOIRIE ET PARKING
6.1.1. Voirie d’accès
Sans Objet.
6.1.2. Trottoirs
Sans objet
6.1.3. Parkings visiteurs
Pas de parkings extérieurs prévus sur cette opération.
6.2 – CIRCULATION DES PIETONS
6.2.1. Chemins d’accès aux entrées, emmarchements, rampe, cours
Ils seront conformes aux plans d’architecte et seront réalisés en béton désactivé, pavés autobloquants ou dalles de gravillons lavés.
6.3 – JARDINS PRIVATIFS AU PREMIER ETAGE
Ils seront réalisés conformément au plan d’Architecte et/ou de Paysagiste. Les plantations et l'engazonnement sont réalisés à la première période favorable après l'achèvement de l'ensemble des travaux de construction. Toutes les reprises éventuelles suivront la même procédure.
6.3.1 Aires de repos
Sans objet
6.3.2. Plantations d’arbres, arbustes, fleurs
Sans Objet
6.3.3. Engazonnement
La première tonte de gazon est assurée par l'entreprise chargée de la réalisation des espaces verts.
6.3.4. Arrosage
Une bouche d’arrosage extérieure est prévue pour l’entretien des espaces verts communs. Il n’est pas prévu d’arrosage automatique.
6.3.5. Bassins décoratifs
Sans objet.
6.3.6. Chemins de promenade
Sans objet.
6.4 ECLAIRAGE EXTERIEUR
6.4.1. Signalisation de l’entrée de l’immeuble
Eclairage des porches ou des entrées de bâtiments par des luminaires.
6.5.2. Eclairage des voiries, espaces verts, jeux et autres
Sans Objet
6.6 CLOTURES
Sans Objet
6.6.1. Sur rue
Sans Objet
6.6.2. Avec les propriétés voisines
Les clôtures existantes sur riverains seront conservées.
6.6.3. Entre jardins privatifs
. Les jardins privatifs seront clôturés par un grillage de 1m de hauteur plastifié vert doublé des deux côtés par une haie basse plantée. Des pares vues bois seront installés sur la largeur des terrasses.
6.7 RESEAUX DIVERS
6.7.1. Eau
Voir article 5.7.
6.7.2 Gaz
Voir article 5.8.
6.7.3 Electricité (poste de transformation extérieur)
Voir article 5.9. En fonction des demandes du concessionnaire un transformateur pourra être intégré au projet.
6.7.4. Postes incendie, extincteurs
La protection incendie principale est assurée par une ou plusieurs bornes sur domaine public ou privé prévues à proximité des bâtiments suivant règlementation ou demandes des services d’incendie et de secours. Des extincteurs seront mis en place dans le parking conformément à l’article 5.1.
6.7.5. Egouts
Les réseaux intérieurs d’eaux pluviales et d’eaux usées seront raccordés aux réseaux publics de la ville. Il est prévu des dispositifs de relevage des EP.
6.7.6. Epuration des eaux
Pas de dispositif autre que le séparateur hydrocarbure en parking voir article 5.1.
6.7.7. Télécommunications
Voir article 5.4.
6.7.8. Drainage du terrain
Sans objet
6.7.9. Evacuation des eaux de pluie et de ruissellement sur le terrain, espaces verts, chemins, aires, cours et jeux
Sans Objet *-*-*
La présente notice descriptive a été établie avant la mise en œuvre des différents matériaux ou matériels énoncés. Les noms de marque et les références concernant les éléments d'équipement ou les matériaux ne sont indiqués que pour en définir le genre ou le niveau de qualité. La SCI peut y apporter des modifications en cas de force majeure, notamment réglementation administrative contraignante, faillite d'entreprise ou de fournisseur, défaut d'approvisionnement, qualité insuffisante des matériaux, si des impératifs techniques la mettaient dans l'obligation de renoncer à telle ou telle disposition ou en cas d'apparition d'un matériel nouveau en cours de chantier.
Toutefois, les matériaux ou matériels de remplacement devront toujours être de qualité équivalente.
De même, il est précisé que les côtes et surfaces mentionnées dans la présente notice et sur les plans sont indiquées sous réserve des tolérances de construction +/-5 % et que le SCI pourrait être amenée à les modifier dans les mêmes conditions que ci-dessus. L'implantation des équipements ou appareils y est par ailleurs figurée à titre indicatif et les retombées, soffites, faux-plafonds, canalisations et convecteurs n'y sont pas figurés.
En cas de contradiction entre les prestations présentées graphiquement sur les plans de vente (mobilier, éviers, équipement électronique, etc. ...) et le descriptif technique, seules les prestations prévues sur le présent document font foi.